Mentions légales
L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société FOMMA, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre B784 597 783, dont le siège est :
153 Boulevard Gabriel Péri, 92240 Malakoff – Tél. : 01 47 35 88 22
E-mail : contact@fomma.fr
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est M. Bertrand HAAS en sa qualité de Président.
Hébergement
L’hébergement du présent site est assuré par OVH.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société FOMMA. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société FOMMA dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société FOMMA est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la société FOMMA.